Rome, Italie, 10 octobre 2014

Posted: 10/10/2014

Le Gouvernement italien a organisé un atelier sur la Convention SNPD, qui s’est déroulé à Rome le 10 octobre 2014. Organisé avec le concours des FIPOL et animé par François Marier, coordonnateur du Groupe de travail par correspondance sur la Convention SNPD, l’atelier a attiré un bon nombre de participants du secteur privé d’Italie et d’autres pays. Les discussions ont révélé que de nombreux États avançaient dans le sens de la ratification mais que les pouvoir publics tout autant que l’industrie avaient besoin de soutien pratique pour faciliter la mise en œuvre. L’atelier a par ailleurs montré la nécessité d’accroître la coordination parmi les États intéressés, aux niveaux international et régional. Les efforts récemment mis en œuvre par l’Union européenne pour fournir des lignes directrices spécifiques ont été évoqués. Les principales conclusions et les interventions de l’atelier peuvent être consultées à partir des liens ci-après.

• Conclusions de l’atelier
• Présentation générale des SNPD – Risques et sinistres – ITOPF
• Le cadre juridique et opérationnel international – OMI
• Le régime d’indemnisation pour les dommages dus aux SNPD – FIPOL
• Le point de vue de l’assureur – International Group of P&I Associations
• La mise en œuvre – Canada
• La déclaration des cargaisons de SNPD donnant lieu à contribution – FIPOL
• Le cadre européen de réglementation de la responsabilité de la pollution – Commission européenne