Mise en œuvre de la Convention SNPD et du Protocole de 2010
Rencontre ECSA au sujet de la Convention SNPD
Posted: 09/03/2020
Dans le cadre d’un vaste programme d’événements tenus à l’occasion de la troisième semaine européenne du transport maritime (17-21 février 2020), les…
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Réunion de coordination sur la ratification de la Convention SNPD
Posted: 02/01/2020
Sur invitation du Ministère néerlandais des infrastructures et de la gestion de l’eau, des représentants de l’Allemagne, de la Belgique, de la…
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L’Afrique du Sud ratifie le Protocole SNPD de 2010
Posted: 25/07/2019
L’Afrique du Sud est devenue le cinquième État à ratifier le Protocole SNPD de 2010 ou y adhérer, permettant ainsi un nouveau…
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L’OMI et les FIPOL examinent les progrès réalisés en vue de l’entrée en vigueur de la Convention SNPD
Posted: 04/04/2019
Lors de leurs récentes réunions respectives, l’Organisation maritime internationale (OMI) et les FIPOL ont fait rapport sur les progrès réalisés en vue…
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Atelier organisé par l’OMI à Londres – avril 2018
Posted: 27/04/2018
Plus de 40 États ainsi que diverses organisations du secteur ont participé à un atelier de deux jours sur la Convention SNPD…
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Les États exhortés à ratifier le régime d’indemnisation relatif au transport de SNPD
Posted: 01/10/2016
L’Organisation maritime internationale (OMI), en collaboration avec les Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL)…
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